Présentation du site

Hébergeur

OVH
2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Droit applicable

Propriété intellectuelle

Toutes les photographies et les textes de ce site internet sont la propriété intellectuelle exclusive du syndicat et sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle française. Ils ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.

Crédits photos

Les photographies figurant sur ce site internet sont protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, par quelque personne que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site metropole-clermont-vichy-auvergne.org sous votre seule et entière responsabilité. Le syndicat mixte ouvert Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site metropole-clermont-vichy-auvergne.org ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la part du syndicat. Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ; le syndicat n’est pas responsable du contenu ou des pratiques en matière de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.

Mises à jour

Le syndicat mixte ouvert Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les contenus présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les mentions légales lors de chaque connexion.

Informatique et libertés

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro XXXXXX.

L’utilisateur dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne qu’il peut exercer auprès du syndicat mixte ouvert Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne. De plus, le syndicat s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses utilisateurs à un tiers.